Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site École des savoirs partagés l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL ecoledessavoirspartages.fr (le « Site »), est édité par :
L’association École des savoirs partagés, enregistrée auprès de la préfecture de Lyon (69) sous le numéro RNA W691110088, ayant son siège situé à 19 rue Jacques Louis Hénon 69004 Lyon, représentée par sa présidente Mme Muriel Giraud dûment habilitée.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société 1&1 / IONOS, situé 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines,
Contact téléphonique : (+33) 9 70 80 89 11.
Directrice de publication
La directrice de la publication du site est Louise Dufour.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété de l’École des savoirs partagés.
Les illustrations ont été réalisées par Léonore Bouley et ne peuvent être utilisées ou reproduites sans l’autorisation au préalable de l’artiste.
Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou partielle des textes et/ou des œuvres de ce site faite sans le consentement de l’École des savoirs partagés est interdite.
Collecte d’information utilisateur
Le site de l’École des savoirs partagés est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs sans leur consentement.
Dans le cadre d’une inscription à l’école ou lors d’une demande de mise en contact, certaines données concernant l’utilisateur peuvent être collectées. Ces données personnelles sont traitées conformément aux dispositions de la réglementation en vigeur (RGPD).
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